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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES
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em4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

em4
CROUZET AUTOMATISMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4038049
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2023
em4 de CROUZET AUTOMATISMES

Présentation de la marque em4

Déposée le 8 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « em4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES domicilié(e) 2 rue du Docteur Abel - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 820 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce Propriété Industrielle – 38EE1 domicilié(e) 5 place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque em4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque em4 est expirée depuis le 8 octobre 2023.

CROUZET AUTOMATISMES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIUM EVO , MILLENIUM , ZENION , C CROUZET , (Marque figurative) , SYRELEC , , CROUZET , CROUZET , DCMIND


CROUZET AUTOMATISMES, Société par Actions Simplifiée - 2 rue du Docteur Abel - 26000 - VALENCE - France - SIREN 663820413


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce Propriété Industrielle – 38EE1 - 5 place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Contrôleurs logiques ; logiciels pour la gestion, le contrôle, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines ; logiciels pour le stockage, le traitement et l'indication de données, destinés à la gestion, au contrôle, à la surveillance, à la maintenance et au diagnostic à distance d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines ; appareils et instruments pour la gestion, le contrôle, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines à savoir, capteurs de mesure, détecteurs, actionneurs, interfaces homme-machine, enregistreurs de données, connecteurs, cartes mémoire, serveurs, réseaux de communication, bus de communication, écrans tactiles ; unités de traitement déportées (processeurs).

Services de maintenance à distance d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines ;

Services de télécommunication, à savoir transmission de données et d'informations sur l'état et le fonctionnement d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines ; services de gestion à distance (supervision et contrôle) d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines via des systèmes de communication.

Services de supervision (surveillance et contrôle) à distance d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines ; conception et développement de logiciels pour la gestion, le contrôle, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels pour la gestion, le contrôle, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines ; fourniture en ligne d'applications informatiques et de logiciels pour la gestion, le contrôle, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines.